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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELFOR
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SAAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAAS
MELFOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1379374
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2026

Présentation de la marque SAAS

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELFOR domicilié(e) 36 rue de l'Ill - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SAAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAAS arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

MELFOR a également déposé les autres marques suivantes : VINOR , CITRONA , CITRONA , MELDORA , MELDORA , VINOR , CITROMEL , CITROSAAS , POMMIA , MIELEX


MELFOR, Société par Actions Simplifiée - 36 rue de l'Ill - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 322612250


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318521 - Publication au BOPI 2006-06-30

Renouvellement sans limitation n°2077829 - Publication au BOPI 1996-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 28 mars 1991 - Transmission de propriété n°52565 - Publication au BOPI 1991-03-28

Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°528350 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2016 n°2623186 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-06

Des vinaigres et condiments.